Lois, règlements, instructions, notices techniques : Différence entre versions

Version du 4 décembre 2014 à 13:30

Grands textes législatifs ayant trait au chemin de fer

Règlements, instructions ordres de service notices...

• Exploitation
  • Règlement général d’exploitation, édition 1905, tirage 1912 [[1]]
  • Règlement général d’exploitation, édition et tirage 1896 Mécaniciens et Chauffeurs [[2]]
  • "Mémento à l'usage des agents nouveaux" [[3]]
  • "Freinage à main des trains" [[4]]
  • "Litiges et réclamations" [[5]]
  • "soins à donner aux électrocutés et asphyxiés" [[6]]
• Traction
  • Instructions et Ordres de Service MT
  • Notices techniques
  • "Freinage à main des trains" [[7]]
  • "soins à donner aux électrocutés et asphyxiés" [[8]]

• Voie
  • "sécurité des agents ou ouvriers occupés sur les voies ferrées" [[9]]
  • "soins à donner aux électrocutés et asphyxiés" [[10]]
• Divers
  • "Pour éviter les accidents" [[11]]
  • "Pour éviter les accidents" (version plus moderne)