Lois, règlements, instructions, notices techniques : Différence entre versions

Version du 29 décembre 2014 à 17:14

Grands textes législatifs ayant trait au chemin de fer

Règlements, instructions ordres de service notices...

• Exploitation
  • Règlement général d’exploitation, édition 1905, tirage 1912 [[1]]
  • Règlement général d’exploitation, édition et tirage 1896 Mécaniciens et Chauffeurs [[2]]
  • Règlement général d’exploitation, édition et tirage 1905 Agents des gares et Aiguilleurs [[3]]
  • "Mémento à l'usage des agents nouveaux" (édition 1925) [[4]]
  • "Mémento à l'usage des agents nouveaux" (édition 1932) [[5]]
  • "Freinage à main des trains" [[6]]
  • "Litiges et réclamations" [[7]]
  • "soins à donner aux électrocutés et asphyxiés" [[8]]
  • "Précautions à prendre en cas de dérangement des appareils dépendant d'un poste enclenché [[9]]
• Traction
  • [et Ordres de Service MT]
  • Notices techniques
  • "Freinage à main des trains" [[10]]
  • "Soins à donner aux électrocutés et asphyxiés" [[11]]

• Voie
  • "sécurité des agents ou ouvriers occupés sur les voies ferrées" [[12]]
  • "soins à donner aux électrocutés et asphyxiés" [[13]]
  • "Règlement pour les gardes barrières 1899" [[14]]

• Divers
  • "Pour éviter les accidents" [[15]]
  • "Pour éviter les accidents" (version plus moderne) [[16]]