Lois, règlements, instructions, notices techniques : Différence entre versions

Version du 9 janvier 2015 à 17:41

Grands textes législatifs ayant trait au chemin de fer

Règlements, instructions ordres de service notices...

• Exploitation
  • Règlement général d’exploitation, édition 1905, tirage 1912 [[1]]
  • Règlement général d’exploitation, édition et tirage 1896 Mécaniciens et Chauffeurs [[2]]
  • Règlement général d’exploitation, édition 1905 et tirage 1923 Mécaniciens et Chauffeurs [[3]]
  • Règlement général d’exploitation, édition et tirage 1905 Agents des gares et Aiguilleurs [[4]]
  • Règlement pour l'usage des signaux électriques à cloches sur les lignes à voie unique [[5]]
  • "Mémento à l'usage des agents nouveaux" (édition 1925) [[6]]
  • "Mémento à l'usage des agents nouveaux" (édition 1932) [[7]]
  • Instruction relative au service des Vagonniers et conducteurs d'arrière, édition 1926 [[8]]
  • "Freinage à main des trains" [[9]]
  • "Litiges et réclamations" [[10]]
  • "Soins à donner aux électrocutés et asphyxiés" [[11]]
  • "Précautions à prendre en cas de dérangement des appareils dépendant d'un poste enclenché [[12]]

• Traction
  • Instructions et Ordres de Service MT
  • Notices techniques
  • "Freinage à main des trains" [[13]]
  • "Soins à donner aux électrocutés et asphyxiés" [[14]]

• Voie
  • "Sécurité des agents ou ouvriers occupés sur les voies ferrées" [[15]]
  • "Soins à donner aux électrocutés et asphyxiés" [[16]]
  • "Règlement pour les gardes barrières 1899" [[17]]
  • Règlement pour les cantonniers de 1923, tirage de 1935 avec modifications [[18]]

• Divers
  • "Pour éviter les accidents" [[19]]
  • "Pour éviter les accidents" (version plus moderne) [[20]]

Notices techniques