Lois, règlements, instructions, notices techniques : Différence entre versions

Version du 11 décembre 2017 à 15:57

Grands textes législatifs ayant trait au chemin de fer

Règlements, instructions ordres de service notices...

• Exploitation
  • Règlement général d’exploitation, édition 1905, tirage 1912 [[1]]
  • Règlement général d’exploitation, édition et tirage 1896 Mécaniciens et Chauffeurs [[2]]
  • Règlement général d’exploitation, édition 1905 et tirage 1923 Mécaniciens et Chauffeurs [[3]]
  • Règlement général d’exploitation, édition et tirage 1905 Agents des gares et Aiguilleurs [[4]]
  • Règlement pour l'usage des signaux électriques à cloches sur les lignes à voie unique [[5]]
  • "Mémento à l'usage des agents nouveaux" (édition 1925) [[6]]
  • "Mémento à l'usage des agents nouveaux" (édition 1932) [[7]]
  • Instruction relative au service des Vagonniers et conducteurs d'arrière, édition 1926 [[8]]
  • "Freinage à main des trains" [[9]]
  • "Litiges et réclamations" [[10]]
  • "Soins à donner aux électrocutés et asphyxiés" [[11]]
  • "Précautions à prendre en cas de dérangement des appareils dépendant d'un poste enclenché [[12]]

• Traction
  • Instructions et Ordres de Service MT
  • Notices techniques
  • "Freinage à main des trains" [[13]]
  • "Soins à donner aux électrocutés et asphyxiés" [[14]]

• Voie
  • "Sécurité des agents ou ouvriers occupés sur les voies ferrées" [[15]]
  • "Soins à donner aux électrocutés et asphyxiés" [[16]]
  • "Règlement pour les gardes barrières 1899" [[17]]
  • Règlement pour les cantonniers de 1923, tirage de 1935 avec modifications [[18]]

• Divers
  • "Pour éviter les accidents" [[19]]
  • "Pour éviter les accidents" (version plus moderne) [[20]]
  • "Pour éviter les accidents" (version comprenant l'électrification et ses dangers) [[21]]
  • "Police des chemins de fer"

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  Circulaire ministère des travaux publics relative aux locomotives interdites de circulation 1842.Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1583) recto

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  Circulaire ministère des travaux publics relative aux locomotives interdites de circulation 1842.Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1583) verso

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  Circulaire ministère des travaux publics relative à l'interdiction de chasser 1859. Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1583)

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  Circulaire ministère des travaux publics relative à la police des gares 1861.Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1583) recto

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  Circulaire ministère des travaux publics relative à la police des gares 1861. Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1583) verso

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  Circulaire ministère des travaux publics relative aux tarifs réduits pour les officiers 1876. Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1583)

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  Arrêté ministère des travaux publics relative aux tarifs réduits pour les militaires 1876. Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1594)

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  Circulaire ministère des travaux publics relative aux transports en PV. Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1583) (voir pdf pour document complet)

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  Arrêté ministère des travaux publics relative aux transports en GV. Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1596) (voir pdf pour document complet)

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  Arrêté ministère des travaux publics relative chargement/déchargement de wagons complets. Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1596) (voir pdf pour document complet)

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  Arrêté préfectoral relatif aux marchandises pour les marchés de Lyon. Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1596)

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  Arrêté relatif aux voitures autorisées dans la gare de Marseille (Côte S1596)

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Liens vers les brochures sous format pdf

• Circulaire complète transports en PV [[22]]
• brochure complète "Police des chemins de fer" [[23]]
• brochure complète "Police des chemins de fer" [[24]]
• Arrêté complet "tarifs réduits militaires" [[25]]
• Arrêté complet transports en GV 1878 [[26]]
• Arrêté complet chargement/déchargement 1878 [[27]]

Notices techniques