Lois, règlements, instructions, notices techniques

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Grands textes législatifs ayant trait au chemin de fer

Règlements, instructions ordres de service notices...

  • Exploitation
    • Règlement général d’exploitation, édition 1905, tirage 1912 [[1]]
    • Règlement général d’exploitation, édition et tirage 1896 Mécaniciens et Chauffeurs [[2]]
    • Règlement général d’exploitation, édition 1905 et tirage 1923 Mécaniciens et Chauffeurs [[3]]
    • Règlement général d’exploitation, édition et tirage 1905 Agents des gares et Aiguilleurs [[4]]
    • Règlement pour l'usage des signaux électriques à cloches sur les lignes à voie unique [[5]]
    • "Mémento à l'usage des agents nouveaux" (édition 1925) [[6]]
    • "Mémento à l'usage des agents nouveaux" (édition 1932) [[7]]
    • Instruction relative au service des Vagonniers et conducteurs d'arrière, édition 1926 [[8]]
    • "Freinage à main des trains" [[9]]
    • "Litiges et réclamations" [[10]]
    • "Soins à donner aux électrocutés et asphyxiés" [[11]]
    • "Précautions à prendre en cas de dérangement des appareils dépendant d'un poste enclenché [[12]]
  • Voie
    • "Sécurité des agents ou ouvriers occupés sur les voies ferrées" [[15]]
    • "Soins à donner aux électrocutés et asphyxiés" [[16]]
    • "Règlement pour les gardes barrières 1899" [[17]]
    • Règlement pour les cantonniers de 1923, tirage de 1935 avec modifications [[18]]
  • Divers
    • "Pour éviter les accidents" [[19]]
    • "Pour éviter les accidents" (version plus moderne) [[20]]
    • "Police des chemins de fer"

Liens vers les brochures sous format pdf

  • brochure complète "Police des chemins de fer" [[21]]


Notices techniques