Ordres de Service

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  • Sans numéro, du 20 mars 1861 : Enlèvement, par le Service de la Voie, des mâchefers et autres résidus non utilisables provenant des foyers de locomotives.
  • 976 du 30 avril 1902 : Interdiction aux mécaniciens et chauffeurs du service de ballast d’accepter des entrepreneurs aucune rémunération, soit en argent, soit en nature.
  • 1076 du 16 décembre 1908 : Autorisation de monter sur les machines isolées circulant entre Dijon-Ville et Dijon-Perrigny donnée à certains agents.
  • 1096 du 22 août 1910 : Mesures à appliquer en vue d’éviter l’importation du choléra en France.
  • 1209 du 28 novembre 1916 : Autorisation de monter sur les machines isolées circulant entre Nice et Nice-Saint-Roch donnée à certains agents.
  • 1250 du 17 février 1920 : Autorisation de monter sur les machines isolées et dans les fourgons des trains circulant entre Marseille et La-Blancarde donnée à certains agents.
  • 1257 du 31 décembre 1920 : Prix de facture des tuyaux neufs pour tubes à fumée, des vieux tuyaux provenant des tubes à fumée et prix de réparation des tubes à fumée retirés des chaudières.
  • 1270 du 21 juillet 1921 : Temps de travail des agents des bureaux et des dessinateurs. Modifié par la 1ère Annexe,
  • 1310 du 29 août 1923 : Autorisation de monter sur les machines isolées circulant entre Firminy et Fraisse-Unieux donnée à certains agents.
  • 1317 du 3 mars 1924 : Mesures à prendre pour la circulation des trains dans le souterrain du Grand Brion (ligne de Lyon à Marseille, par Grenoble) et en cas d’arrêt accidentel de ces trains dans ce souterrain. Modifié par la 1ère Annexe.
  • 1319 du 3 mars 1924 : Mesures à prendre pour la circulation des trains dans le souterrain des Frasses (ligne d’Andelot à La-Cluse) et en cas d’arrêt accidentel de ces trains dans ce souterrain. Modifié par la 1ère Annexe.
  • 1331 de 1924, édition du 5 février 1932 : Freinage au poids des trains. Modifié par les 1ère, 2ème, 3ème et 5ème Annexes.
  • 1344 de 1925, Édition du 1er septembre 1933 : Dispositions spéciales aux lignes à fortes pentes au point de vue de la composition, du freinage et de la limitation de la vitesse des trains.
  • 1352 du 23 octobre 1925 : Mesures à prendre pour la circulation des trains dans le souterrain de Mornay (ligne de Bourg à Bellegarde) et en cas d’arrêt accidentel de ces trains dans ce souterrain. Modifié par les 1ère et 2ème Annexes.
  • 1355 du 8 décembre 1925 : Autorisation donnée à certains agents de monter sur les machines isolées circulant entre Clermont-Voyageurs et le nouveau dépôt de Clermont.
  • 1360 du 6 mai 1926 : Tarif des limes, des échanges et du retaillage.
  • 1369 de 1926, Édition du 18 novembre 1933 : Dispositions spéciales à la remorque et au freinage des trains sur la section de ligne des Laumes-Alésia à Dijon-Ville.
  • 1370 du 2 juin 1926 : Dispositions spéciales à la remorque et au freinage des trains sur la section de ligne de Marseille-Saint-Charles aux Arcs.
  • 1373 du 23 août 1926 : Instructions relatives au détournement des trains en cas d’interception de ligne. Modifié par la 1ère Annexe.
  • 1381 du 15 novembre 1926 : Service des machines chasse-neige et des appareils Flanger. Modifié par la 1ère Annexe.
  • 1402 du 8 juillet 1927 : Dispositions à prendre lorsque l’état de la voie rend nécessaire, à l’improviste, le ralentissement des trains.
  • 1411 du 25 janvier 1928 : Signaux à feux clignotants.
  • 1433 du 1er mai 1929 : Application, à la traction électrique, des documents concernant la traction à vapeur.
  • 1440 du 26 juillet 1929 : Suppression de l’indice y dans la classification et le numérotage général des voitures et wagons.
  • 1441 du 1er août 1929 : Publication d’une 1ère Annexe au Règlement général d’Exploitation.
  • 1444 du 17 août 1929 : Freinage au poids des trains. Mesures à prendre par les agents de l’Exploitation et de la Traction dans le cas où la machine fournie ne posséderait pas le freinage complet correspondant à son type. Modifié par les 1ère, 2ème, 3ème et 4ème Annexes.
  • 1445 du 25 septembre 1929 : Tare à compter pour les véhicules munis de boites à huile à rouleaux.
  • 1448 du 25 mars 1930 Appareils avertisseurs-enregistreurs de signaux. Complète l’instruction 441 de 1930. Modifié par les 1ère, 2ème, 3ème et 4ème Annexes.
  • 1449 du 13 décembre 1929 : Essai de transformation de signaux.
  • 1450 Édition du 12 octobre 1933 : Limitation de la vitesse maximum des trains directs et omnibus de voyageurs et des trains légers, munis du frein continu.
  • 1453 du 3 juillet 1930 : Mesures ayant pour objet de signaler sur les lignes à express, à l’attention des mécaniciens et agents des trains, l’approche des disques rouges et des annonciateurs.
  • 1454 du 25 juillet 1930 : Introduction sur le réseau des signaux annonciateurs.
  • 1456 du 18 août 1930 : Addition de l’indice ww dans la classification et le numérotage général des voitures et wagons.
  • 1460 du 26 décembre 1930 : Indication des groupes de locomotives et tenders dont les dépenses d’entretien et de réparation figurent sur les relevés auxiliaires tenus par la Comptabilité.
  • 1464 du 6 mars 1931 : Mesures à prendre pour la circulation des trains impairs dans les souterrains ci-après de la ligne du Teil à Alès : d’Aubignas-Alba, entre les gares du Teil et d’Aubignas-Alba, des Avelas, entre les gares de Beaulieu-Berrias et de Saint-Paul-le-Jeune, et en cas d’arrêt accidentel de ces trains dans ces souterrains.
  • 1465 du 6 mars 1931 : Mesures à prendre pour la circulation des trains pairs dans le souterrain de Fix-Saint-Geneys (ligne de Langeac à Saint-Etienne), entre les gares de Fix-Saint-Geneys et de Darsac, et en cas d’arrêt accidentel de ces train dans ce souterrain.
  • 1466 du 6 mars 1931 : Mesures à prendre pour la circulation des trains impairs dans les souterrains ci-après de la ligne de Besançon-Viotte au Locle-Col-des-Roches : du Pavillon, de Morre, entre les gares de Besançon-Mouillère et de Saône, et en cas d’arrêt accidentel de ces trains dans ces souterrains.
  • 1467 du 6 mars 1931 : Mesures à prendre pour la circulation des trains dans les souterrains ci-après de la ligne de Saint-Germain-des-Fossés à Nîmes : de Saint-Etienne, entre les gares de Monistrol-d’Allier et d’Alleyras, de Gravil, de la Molette, entre les gares de La Bastide-Saint-Laurent-les-Bains et de Prévenchères, de l’Albespeyre, de l’Altier, entre les gares de Prévenchères et de Villefort, de la Bégude, entre les gares de Chamborigaud et de Sainte-Cécile-d’Andorge, et en cas d’arrêt accidentel des trains dans ces souterrains.
  • 1472 du 5 mai 1931 : Mesures à prendre pour la circulation des trains impairs remorqués par des locomotives à vapeur dans les souterrains ci-après de la ligne de Culoz à Modane : de Saint-Julien-Montricher, entre les gares de Saint-Jean-de-Maurienne et de Saint-Julien-Montricher, des Sorderettes, entre les gares de Saint-Michel-de-Maurienne et de La-Praz, et en cas d’arrêt accidentel de ces trains dans ces souterrains.
  • 1473 du 5 mai 1931 : Mesures à prendre pour la circulation des trains impairs dans le souterrain des Mercières (ligne de Lyon à Bourg), entre les gares de Lyon-Saint-Clair et de Sathonay-Rillieux, et en cas d’arrêt accidentel de ces trains dans ce souterrain.
  • 1479 du 17 juillet 1931 : Publication d’une 3ème Annexe au Règlement Général d’Exploitation.
  • 1480 du 4 décembre 1931 : Service du wagon chasse-neige spécial CNF n° 1 sur la ligne de Culoz à Modane.
  • 1482 du 3 décembre 1931 : Publication d’une 4ème Annexe au Règlement général d’Exploitation.
  • 1484 du 27 janvier 1932 : Renumérotage des locotracteurs.
  • 1488 du 6 octobre 1932 : Mesures à prendre pour la circulation des trains impairs dans les souterrains ci-après de la ligne de Livron à Briançon : du Prieuré, entre les gares de Beaurières et de La-Beaume, du Coul, des Jacquons, de l’Encombrouse, des Celses, des Abries, de Saint-Hippolyte, entre les gares de l’Argentière-la-Bessée et de Presles, et en cas d’arrêt accidentel de ces trains dans ces souterrains.
  • 1489 du 8 août 1932 : Accompagnement des trains sur la ligne de Saint-Gervais-les-Bains-Le Fayet à Vallorcine. Modifié par la 1ère Annexe.
  • 1491 du 5 septembre 1932 : Addition de l’indice f2 dans la classification et le numérotage des voitures et wagons.
  • 1492 du 19 septembre 1932 : Publication d’une 5ème Annexe au Règlement général d’Exploitation.
  • 1493 du 14 novembre 1932 : Prix à appliquer aux vieilles matières ainsi qu’aux matières et objets sans emploi versés aux magasins.
  • 1494 du 30 mars 1933 : Publication d’une 6ème Annexe au Règlement général d’Exploitation.
  • 1498 du 17 juillet 1933 : Instructions relatives au signalement obligatoire des trains facultatifs et spéciaux sur certaines lignes ou sections de lignes.
  • 1499 du 28 juillet 1933 : Publication d’une 7ème Annexe au Règlement général d’Exploitation.
  • 1501 du 20 septembre 1933 : Limitations spéciales de vitesse à faire observer par diverses séries de machines au passage de certains ouvrages.
  • 1507 du 24 novembre 1933 : Publication d’une 8ème Annexe au Règlement général d’Exploitation.
  • 1503 du 19 janvier 1934 : Limitation de la vitesse maximum des trains de messageries non qualifiés mixtes. Admission des wagons à marchandises PV dans les trains de messageries non qualifies mixtes et dans les trains de voyageurs directs, omnibus et légers. Modifié par la 1ère Annexe.
  • 1505 du 26 avril 1934 : Circulation exceptionnelle de trains transportant des voyageurs sur les lignes où ne circulent que des trains de marchandises.
  • 1511 du 16 avril 1934 : Tableaux indicateurs de direction lumineux utilisés en gare ile Paris pour renseigner les mécaniciens en marche.
  • 1512 du 19 avril 1934 : Indication des lignes ou parties de lignes sur lesquelles le service est suspendu pendant une partie de la nuit.
  • 1513 du 16 avril 1934 : Publication d’une 9ème annexe au Règlement général d’Exploitation.
  • 1514 du 1er mai 1934 : Marche des wagons d’approvisionnement.
  • 1515 du 18 mai 1934 : Circulation d’autorails sur la ligne de Dijon à Is-sur-Tille.
  • 1517 du 30 mai 1934 : Renumérotage des autorails.
  • 1518 du 13 juin 1934 : Circulation des autorails ZZC-A-1 à 4, ZZC-D-1 et 2 en service commercial.
  • 1519 du 27 juin 1934 :Mesures à prendre pour la circulation des trains de marchandises impairs dans les souterrains ci-après de la ligne de Firminy à Saint-Rambert-d’Albon : de Saint-Ferréol, entre les gares de Firminy et de Pont-Salomon, de Montbrison, entre les gares de Pont-Salomon et de Saint-Didier-la-Seauve, et en cas d’arrêt accidentel de ces trains dans ces souterrains.
  • 1521 du 5 juillet 1934 : Dispositions spéciales à appliquer aux trains de marchandises et assimilés remorqués en simple traction, sur la section de ligne de Marseille-Saint- Charles aux Arcs.
  • 1522 du 5 juillet 1934 : Circulation en service commercial des couplages automoteurs Bugatti ZZA-K 1 à 3. Modifié pal la 1ère Annexe.
  • 1525 du 1er août 1934 : Renumérotage des locomotives : 231-D ou F (chaudière timbrée à 16 kg/cm2), 231-F (chaudière timbrée à5 20 kg/cm2), 241-A.
  • 1526 du 20 août 1934 : Mise en service du block-system absolu avec circuits de voie à courant permanent.
  • 1527 du 28 août 1934 : Circulation en service commercial des autorails ZZC-E-1 et 2, ZZC-F-101 et 102.
  • 1528 du 24 septembre 1934 : Circulation en service commercial des autorails ZZ-G-101 et 102, ZZ-6-201 à 214.
  • 1529 du 13 octobre 1934 : Circulation en service commercial des autorails ZZC-F 1 à 4, ZZC-C 1 et 2.
  • 1530 du 6 octobre 1934 : Circulation en service commercial des autorails ZZ-H 1 et 2, ZZC-B-1à 4, ZZ-G-201 à 214.
  • 1531 du 8 novembre 1934 : Mise en vigueur de la nouvelle signalisation.
  • 1532 du 20 décembre 1934 : Publication d’une 10ème annexe au Règlement général d’Exploitation.
  • 1533 du 20 décembre 1934 : Frais généraux de la Division des Magasins.