Cartes de circulation générale : Différence entre versions

De WikiPLM
Aller à : navigation, rechercher
(Nouvelle page : ==Carte de circulation générale sur les grands réseaux français et les chemins de fer de Ceinture de Paris== *Bénéficiaires : **Administrateurs des grands réseaux français, *...)
 
Ligne 5 : Ligne 5 :
 
**Membres du syndicat d’exploitation des chemins de fer de ceinture,
 
**Membres du syndicat d’exploitation des chemins de fer de ceinture,
 
*Références : Ordre général n° 3, article 3,
 
*Références : Ordre général n° 3, article 3,
 +
*Iconographie :
 +
 +
 +
==Carte de libre circulation sur les grands réseaux de chemins de fer français et les Ceintures de Paris==
 +
*Bénéficiaires :
 +
**Fonctionnaires supérieurs des grands réseaux français et des chemins de fer de Ceinture de Paris,
 +
**Fonctionnaires supérieurs du comité de direction des grands réseaux français,
 +
**Fonctionnaires supérieurs du Commissariat du gouvernement près le Conseil supérieur des chemins de fer français,
 +
**Fonctionnaires supérieurs du Secrétariat général du Conseil supérieur des chemins de fer français,
 +
**Membres du Conseil supérieur des chemins de fer français,
 +
**Membres du Comité consultatif de l’exploitation technique et commerciale des chemins de fer français,
 +
*Références : Note complémentaire aux circulaires de comptabilité, articles 13 et 14,
 
*Iconographie :
 
*Iconographie :

Version du 6 janvier 2011 à 20:31

Carte de circulation générale sur les grands réseaux français et les chemins de fer de Ceinture de Paris

  • Bénéficiaires :
    • Administrateurs des grands réseaux français,
    • Membres du Conseil de Réseau de chemin de fer de l’Etat,
    • Membres du syndicat d’exploitation des chemins de fer de ceinture,
  • Références : Ordre général n° 3, article 3,
  • Iconographie :


Carte de libre circulation sur les grands réseaux de chemins de fer français et les Ceintures de Paris

  • Bénéficiaires :
    • Fonctionnaires supérieurs des grands réseaux français et des chemins de fer de Ceinture de Paris,
    • Fonctionnaires supérieurs du comité de direction des grands réseaux français,
    • Fonctionnaires supérieurs du Commissariat du gouvernement près le Conseil supérieur des chemins de fer français,
    • Fonctionnaires supérieurs du Secrétariat général du Conseil supérieur des chemins de fer français,
    • Membres du Conseil supérieur des chemins de fer français,
    • Membres du Comité consultatif de l’exploitation technique et commerciale des chemins de fer français,
  • Références : Note complémentaire aux circulaires de comptabilité, articles 13 et 14,
  • Iconographie :