Cartes du Ministère des Travaux publics
De WikiPLM
Révision datée du 12 avril 2014 à 12:06 par Roland (discussion | contributions)
Carte de circulation permanente dans les voitures (toutes places), sur les machines, sur la voie, dans les gares, stations et ateliers, valable sur tous les réseaux
- Bénéficiaires :
- Fonctionnaires et agents de l’Etat chargés du contrôle, de l’inspection et de la surveillance des chemins de fer…
- Références : Ordre général n°3, article 16, Note complémentaire aux circulaires de comptabilité, article 14,
- Iconographie :
Carte de libre circulation dans les voitures, sur les machines, sur la voie, dans les gares, stations et ateliers, valable sur tous les réseaux
- Bénéficiaires :
- Fonctionnaires et agents de l’Etat chargés du contrôle, de l’inspection et de la surveillance des chemins de fer…
- Références : Ordre général n°3, article 16, Note complémentaire aux circulaires de comptabilité, article 14,
- Iconographie :
Carte de libre circulation dans les voitures, sur les machines, sur la voie, dans les gares, stations et ateliers, valable sur le réseau PLM
- Bénéficiaires :
- Fonctionnaires et agents de l’Etat chargés du contrôle, de l’inspection et de la surveillance des chemins de fer…
- Références : Ordre général n°3, article 16, Note complémentaire aux circulaires de comptabilité, article 14,
- Iconographie :