Lois, règlements, instructions, notices techniques

Sommaire

1 Grands textes législatifs ayant trait au chemin de fer
2 Règlements, instructions ordres de service notices...
3 Liens vers les brochures sous format pdf
4 Notices techniques

Grands textes législatifs ayant trait au chemin de fer

Règlements, instructions ordres de service notices...

Exploitation
- Règlement général d’exploitation, édition 1905, tirage 1912 [[1]]
- Règlement général d’exploitation, édition et tirage 1896 Mécaniciens et Chauffeurs [[2]]
- Règlement général d’exploitation, édition 1905 et tirage 1923 Mécaniciens et Chauffeurs [[3]]
- Règlement général d’exploitation, édition et tirage 1905 Agents des gares et Aiguilleurs [[4]]
- Règlement pour l'usage des signaux électriques à cloches sur les lignes à voie unique [[5]]
- "Mémento à l'usage des agents nouveaux" (édition 1925) [[6]]
- "Mémento à l'usage des agents nouveaux" (édition 1932) [[7]]
- Instruction relative au service des Vagonniers et conducteurs d'arrière, édition 1926 [[8]]
- "Freinage à main des trains" [[9]]
- "Litiges et réclamations" [[10]]
- "Soins à donner aux électrocutés et asphyxiés" [[11]]
- "Précautions à prendre en cas de dérangement des appareils dépendant d'un poste enclenché [[12]]

Traction
- Instructions et Ordres de Service MT
- Notices techniques
- "Freinage à main des trains" [[13]]
- "Soins à donner aux électrocutés et asphyxiés" [[14]]

Voie
- "Sécurité des agents ou ouvriers occupés sur les voies ferrées" [[15]]
- "Soins à donner aux électrocutés et asphyxiés" [[16]]
- "Règlement pour les gardes barrières 1899" [[17]]
- Règlement pour les cantonniers de 1923, tirage de 1935 avec modifications [[18]]

Divers
- "Pour éviter les accidents" [[19]]
- "Pour éviter les accidents" (version plus moderne) [[20]]
- "Pour éviter les accidents" (version comprenant l'électrification et ses dangers) [[21]]
- "Police des chemins de fer"

Circulaire ministère des travaux publics relative aux locomotives interdites de circulation 1842.Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1583) recto
Circulaire ministère des travaux publics relative aux locomotives interdites de circulation 1842.Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1583) verso
Circulaire ministère des travaux publics relative à l'interdiction de chasser 1859. Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1583)
Circulaire ministère des travaux publics relative à la police des gares 1861.Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1583) recto
Circulaire ministère des travaux publics relative à la police des gares 1861. Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1583) verso
Circulaire ministère des travaux publics relative aux tarifs réduits pour les officiers 1876. Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1583)
Arrêté ministère des travaux publics relative aux tarifs réduits pour les militaires 1876. Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1594)
Circulaire ministère des travaux publics relative aux transports en PV. Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1583) (voir pdf pour document complet)
Arrêté ministère des travaux publics relative aux transports en GV. Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1596) (voir pdf pour document complet)
Arrêté ministère des travaux publics relative chargement/déchargement de wagons complets. Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1596) (voir pdf pour document complet)
Arrêté préfectoral relatif aux marchandises pour les marchés de Lyon. Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1596)
Arrêté relatif aux voitures autorisées dans la gare de Marseille (Côte S1596)