Lois, règlements, instructions, notices techniques

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Grands textes législatifs ayant trait au chemin de fer

  • "Police des chemins de fer"

Liens vers les brochures sous format pdf

  • brochure complète "Police des chemins de fer" [[1]]
  • brochure complète "Police des chemins de fer" [[2]]

Règlements, instructions ordres de service notices...

  • Exploitation
    • Règlement général d’exploitation, édition 1905, tirage 1912 [[3]]
    • Règlement général d’exploitation, édition et tirage 1896 Mécaniciens et Chauffeurs [[4]]
    • Règlement général d’exploitation, édition 1905 et tirage 1923 Mécaniciens et Chauffeurs [[5]]
    • Règlement général d’exploitation, édition et tirage 1905 Agents des gares et Aiguilleurs [[6]]
    • Règlement pour l'usage des signaux électriques à cloches sur les lignes à voie unique [[7]]
    • "Mémento à l'usage des agents nouveaux" (édition 1925) [[8]]
    • "Mémento à l'usage des agents nouveaux" (édition 1932) [[9]]
    • Instruction relative au service des Vagonniers et conducteurs d'arrière, édition 1926 [[10]]
    • "Freinage à main des trains" [[11]]
    • "Litiges et réclamations" [[12]]
    • "Soins à donner aux électrocutés et asphyxiés" [[13]]
    • "Précautions à prendre en cas de dérangement des appareils dépendant d'un poste enclenché [[14]]

Liens vers les brochures sous format pdf

  • Avis circulaire n°9. Service d'hiver 1873/74 (1873)" [[15]]
  • Voie
    • "Sécurité des agents ou ouvriers occupés sur les voies ferrées" [[18]]
    • "Soins à donner aux électrocutés et asphyxiés" [[19]]
    • "Règlement pour les gardes barrières 1899" [[20]]
    • Règlement pour les cantonniers de 1923, tirage de 1935 avec modifications [[21]]
  • Divers
    • "Pour éviter les accidents" [[22]]
    • "Pour éviter les accidents" (version plus moderne) [[23]]
    • "Pour éviter les accidents" (version comprenant l'électrification et ses dangers) [[24]]


Liens vers les brochures sous format pdf

  • Circulaire complète transports en PV [[25]]
  • Arrêté complet "tarifs réduits militaires" [[26]]
  • Arrêté complet transports en GV 1878 [[27]]
  • Arrêté complet chargement/déchargement 1878 [[28]]

Notices techniques