Lois, règlements, instructions, notices techniques
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Sommaire
Grands textes législatifs ayant trait au chemin de fer
- "Police des chemins de fer"
Liens vers les brochures sous format pdf
- brochure complète "Police des chemins de fer" [[1]]
- brochure complète "Police des chemins de fer" [[2]]
Règlements, instructions ordres de service notices...
- Exploitation
- Règlement général d’exploitation, édition 1905, tirage 1912 [[3]]
- Règlement général d’exploitation, édition et tirage 1896 Mécaniciens et Chauffeurs [[4]]
- Règlement général d’exploitation, édition 1905 et tirage 1923 Mécaniciens et Chauffeurs [[5]]
- Règlement général d’exploitation, édition et tirage 1905 Agents des gares et Aiguilleurs [[6]]
- Règlement pour l'usage des signaux électriques à cloches sur les lignes à voie unique [[7]]
- "Mémento à l'usage des agents nouveaux" (édition 1925) [[8]]
- "Mémento à l'usage des agents nouveaux" (édition 1932) [[9]]
- Instruction relative au service des Vagonniers et conducteurs d'arrière, édition 1926 [[10]]
- "Freinage à main des trains" [[11]]
- "Litiges et réclamations" [[12]]
- "Soins à donner aux électrocutés et asphyxiés" [[13]]
- "Précautions à prendre en cas de dérangement des appareils dépendant d'un poste enclenché [[14]]
Liens vers les brochures sous format pdf
- Ordre de service n°3 Ligne de Genève" [[15]]
- Ordre de service n°4 Ligne de Genève" [[16]]
- Avis circulaire n°9. Service d'hiver 1873/74 (1873)" [[17]]
.
- Traction
- Instructions et Ordres de Service MT
- Notices techniques
- "Freinage à main des trains" [[18]]
- "Soins à donner aux électrocutés et asphyxiés" [[19]]
- Voie
- Divers
Liens vers les brochures sous format pdf
- Décret impérial tarifs d'exportation et de transit 1862 [[27]]
- Décret impérial tarifs d'exportation et de transit 1864 [[28]]
- Circulaire complète transports en PV [[29]]
- Arrêté complet "frais accessoires" [[30]]
- Arrêté complet "tarifs réduits militaires" [[31]]
- Arrêté complet transports en GV 1878 [[32]]
- Arrêté complet chargement/déchargement 1878 [[33]]