Lois, règlements, instructions, notices techniques

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Grands textes législatifs ayant trait au chemin de fer

  • "Police des chemins de fer"

  • Circulaire ministère des travaux publics relative à la police des gares 1861.Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1583) recto

  • Circulaire ministère des travaux publics relative à la police des gares 1861. Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1583) verso

  • Arrêté relatif aux voitures autorisées dans la gare de Marseille. Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1596)

  • Règlement concernant la police des cours de gares, département du Rhône (1878) . Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1596)

  • Règlement concernant la police des chemins de fer 1901

  • Règlement concernant la police des chemins de fer 1917

Liens vers les documents complets sous format pdf.

  • brochure complète "Police des chemins de fer" [[1]]
  • brochure complète "Police des chemins de fer" [[2]]

Règlements, instructions ordres de service notices...

  • Exploitation
    • Règlement général d’exploitation, édition 1905, tirage 1912 [[3]]
    • Règlement général d’exploitation, édition et tirage 1896 Mécaniciens et Chauffeurs [[4]]
    • Règlement général d’exploitation, édition 1905 et tirage 1923 Mécaniciens et Chauffeurs [[5]]
    • Règlement général d’exploitation, édition et tirage 1905 Agents des gares et Aiguilleurs [[6]]
    • Règlement pour l'usage des signaux électriques à cloches sur les lignes à voie unique [[7]]
    • "Mémento à l'usage des agents nouveaux" (édition 1925) [[8]]
    • "Mémento à l'usage des agents nouveaux" (édition 1932) [[9]]
    • Instruction relative au service des Vagonniers et conducteurs d'arrière, édition 1926 [[10]]
    • "Freinage à main des trains" [[11]]
    • "Litiges et réclamations" [[12]]
    • "Soins à donner aux électrocutés et asphyxiés" [[13]]
    • "Précautions à prendre en cas de dérangement des appareils dépendant d'un poste enclenché [[14]]
    • "Ordre de Service n°5 (1920) Désignation des places que les fonctionnaires et agents en activité de service peuvent occuper dans les trains" [[15]]

  • Ordre de service n°3 Ligne de Genève (1862). Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1583)

  • Ordre de service n°4 Ligne de Genève (1862). Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1583)

  • Avis circulaire n°2 (1866). Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1583)

  • Avis circulaire n°2 (1866). Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1583)

  • Avis circulaire n°2 (1866). Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1583)

  • Avis circulaire n°2 (1866). Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1583)

  • Avis circulaire n°9. Service d'hiver 1873/74 (1873).Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1583)

  • Note de service suite à incident en gare d'Apt (1929).

Liens vers les documents complets sous format pdf.

  • Ordre de service n°3 Ligne de Genève" [[16]]
  • Ordre de service n°4 Ligne de Genève" [[17]]
  • Avis circulaire n°9. Service d'hiver 1873/74 (1873)" [[18]]

.

  • Voie
    • "Sécurité des agents ou ouvriers occupés sur les voies ferrées" [[21]]
    • "Soins à donner aux électrocutés et asphyxiés" [[22]]
    • "Règlement pour les gardes barrières 1899" [[23]]
    • Règlement pour les cantonniers de 1923, tirage de 1935 avec modifications [[24]]
  • Divers
    • "Pour éviter les accidents" [[25]]
    • "Pour éviter les accidents" (version plus moderne) [[26]]
    • "Pour éviter les accidents" (version comprenant l'électrification et ses dangers) [[27]]


  • Circulaire ministère des travaux publics relative aux locomotives interdites de circulation 1842.Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1583) recto

  • Circulaire ministère des travaux publics relative aux locomotives interdites de circulation 1842.Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1583) verso

  • Circulaire ministère des travaux publics relative Circulaire ministère des travaux publics relative à l'accès aux locomotives aux personnes hors équipe de conduite 1848. .Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1583) recto

  • Circulaire ministère des travaux publics relative à l'accès aux locomotives aux personnes hors équipe de conduite 1848. .Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1583) verso

  • Circulaire ministère des travaux publics relative à l'interdiction de chasser 1859. Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1583)

  • Décret impérial relatif aux tarifs d'exportation et de transit 1862.. Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1583)

  • Décret impérial relatif aux tarifs d'exportation et de transit 1864.. Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1583)

  • Circulaire ministère des travaux publics relative aux tarifs réduits pour les officiers 1876. Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1583)

  • Arrêté ministère des travaux publics relatif aux tarifs réduits pour les militaires 1876. Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1594)

  • Arrêté relatif aux frais accessoires 1876. Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1583)

  • Circulaire ministère des travaux publics relatif aux transports en PV. Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1583) (voir pdf pour document complet)

  • Affiche arrêté ministère des travaux publics relatif au délai de transport en PV. Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1596)

  • Arrêté ministère des travaux publics relatif aux transports en GV. Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1596) (voir pdf pour document complet)

  • Arrêté ministère des travaux publics relatif chargement/déchargement de wagons complets. Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1596) (voir pdf pour document complet)

  • Arrêté préfectoral relatif aux marchandises pour les marchés de Lyon. Collection Archives départementales du Rhône (Côte S1596)

Liens vers les documents complets sous format pdf.

  • Décret impérial tarifs d'exportation et de transit 1862 [[28]]
  • Décret impérial tarifs d'exportation et de transit 1864 [[29]]
  • Circulaire complète transports en PV [[30]]
  • Arrêté complet "frais accessoires" [[31]]
  • Arrêté complet "tarifs réduits militaires" [[32]]
  • Arrêté complet transports en GV 1878 [[33]]
  • Arrêté complet chargement/déchargement 1878 [[34]]

Notices techniques

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